top of page
COPYRIGHT
Café des Signes
L'ensemble du contenu (textes, photos, vidéos, logos, etc.) du site du Café des Signes est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de la SGB-FSS.
La reproduction ou la copie de tout contenu du site Internet du Café des Signes à des fins publiques ou commerciales est interdit sans l'autorisation écrite de la SGB-FSS. Ceci s'applique également si la source est indiquée. Le téléchargement ou la copie ne constitue en aucun cas un transfert de droits.
​
Veuillez adresser votre demande de renseignements concernant l'utilisation de contenu protégé par le droit d'auteur par mail : cafedessignes@sgb-fss.ch.
bottom of page